Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDITIONS DE FRENEUSE
COMO - COMMUNICATION MODULAIRE (SARL)

Numéro de dépôt :
1623587
Date de dépôt :
24/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/2000
EDITIONS DE FRENEUSE de COMO - COMMUNICATION MODULAIRE

Présentation de la marque EDITIONS DE FRENEUSE

Déposée le 24 octobre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMO - COMMUNICATION MODULAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EDITIONS DE FRENEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMO - COMMUNICATION MODULAIRE domicilié(e) 1 rue Marcel Bauve, 78840 PARIS - France.

La marque EDITIONS DE FRENEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITIONS DE FRENEUSE est expirée depuis le 24 octobre 2000.

COMO - COMMUNICATION MODULAIRE a également déposé les autres marques suivantes : COM'ART , GUEULES D'ANTIQUAIRES


COMO - COMMUNICATION MODULAIRE (SARL) - 1 rue Marcel Bauve, 78840 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

édition de livres et ouvrages imprimés